Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 2025-01-01

1. Objet

Les présentes Conditions d’utilisation (“CGU”) régissent l’accès et l’usage de Notagora.

2. Compte

3. Contenus et comportements

4. Droits sur les contenus

Vous conservez vos droits. En publiant sur Notagora, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite, pour héberger, stocker, reproduire et afficher vos contenus aux fins de fonctionnement du service.

5. Signalement et modération

Vous pouvez signaler un contenu ou un utilisateur à notagora.contact@gmail.com. Nous traiterons les signalements dans un délai raisonnable.

6. Suspension et fermeture

Nous pouvons suspendre ou fermer un compte en cas de violation grave ou répétée des CGU.

7. Responsabilité

Le service est fourni “en l’état”. Nous ne garantissons pas l’absence d’erreurs. Notre responsabilité est limitée dans la mesure permise par la loi applicable.

8. Contact

Notagora – Contact : notagora.contact@gmail.com